CFMI et textes officiels

Sur les modalités d'intervention à l'école de musiciens intervenants titulaires du DUMI

Note de service 87-373 du 23/11/198 
Lettre du Ministre de l'Education Nationale en date du 16 décembre 1998 
 

Sur la politique d’éducation artistique et culturelle interministérielle (ministères de l’éducation nationale et Ministère de la culture)

Circulaire 2005-014 du 03/01/2005
 

Sur les Assistants spécialisés d'Enseignement Artistique

Décrets n° 91-859 et 91-860 du 2 septembre 1991 (J.O. du 4.09.91) modifié par le décret 94-1157 du 28-12-94 (J.O. du 29-12-94)
Décret d'application n° 92-896 du 2 septembre 1992 (J.O. du 3.09.92) modifié par le décret 95-117 du 17-10-95 (J.O. du 20-10-95)
 

Mais les titulaires du DUMI peuvent aussi avoir à consulter

La Convention Collective Nationale de l'Animation  art. 141 et 143 de l'annexe I de la CCNASC (3246)
 

Pour rechercher d'autres textes officiels

au JO (Journal Officiel)
au BOEN (Bulletin Officiel de l’Education Nationale)
 - ou  dans les BOEN de l’année en cours